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Marques déposées par CREATIONS GERARD DENOYELLE
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ART MONY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART MONY
CREATIONS GERARD DENOYELLE

Numéro de dépôt :
3228626
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ART MONY de CREATIONS GERARD DENOYELLE

Présentation de la marque ART MONY

Déposée le 23 mai 2003 par CREATIONS GERARD DENOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART MONY »

Le déposant est CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) ZI, Rue de Trois villes,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) ZI, Rue de Trois villes,59543 Caudry cedex - 59543 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREATIONS GERARD DENOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : ART MONY


CREATIONS GERARD DENOYELLE - ZI, Rue de Trois villes,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France


CREATIONS GERARD DENOYELLE - ZI, Rue de Trois villes,59543 Caudry cedex - 59543 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384850 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.